Le Master Droit de l'environnement des universités Paris I et Paris II

ENSEIGNEMENTS
 1er SEMESTRE :Unité 1 : trois cours magistraux

  • Droit international public et européen de l'environnement 
    • Droit international public, Yann Kerbrat :
      les sources, les acteurs et les évolutions du droit international de l'environnement ;
    • Droit de l'Union européenne, Patrick Thieffry :
      les principes généraux, la réglementation sectorielle, la mutation du droit de l'environnement et la prise en compte de la protection de l'environnement dans les autres politiques de l'Union européenne ;
       
  • Séminaire commun entre les UFR de droit, géographie et économie 
    • 2015/2016 : la transition énergétique
    • 2012/2013 : le patrimoine naturel
    • 2011/2012 : le patrimoine naturel
    • 2009/2011 : le risque
    • 2008/2009 : la gestion de l'eau
  • Droit administratif de l'environnement 1, Maryse Deguergue 
    Le droit à un environnement sain, les lois Grenelle et la question du nucléaire

Unité 2 : deux cours magistraux et un séminaire

  • Droit civil de l'environnement 1, François-Guy Trébulle   
    La jurisprudence de la CEDH en matière d'environnement
  • Droit international privé de l'environnement, Bénédicte Fauvarque Cosson   
    Les conflits de lois et de juridictions, l'harmonisation du droit communautaire de la vente, la responsabilité environnementale, l'arbitrage et les actions de groupe 
  • Gestion administrative de l'environnement et de l'aménagement, Sara Brimo
    • 2012/2013 : la santé environnementale
    • 2011/2012 : la santé et l'environnement
    • 2009/2010 avec Jacqueline Morand-Deviller et Thierrry Tuot : le risque et le droit de l'environnement
    • 2008/2009 avec Jacquline Morand-Deviller et Thierry Tuot : l'accès au juge en contentieux environnemental

2ème SEMESTRE :Unité 1 : 2 cours magistraux

  • Droit administratif de l'environnement 2, Yann Aguila 
    L'information et la participation du public, la protection de la nature et les polices de l'environnement 
     
  • Droit pénal de l’environnement, Dominique Guihal 
    Les principes généraux du droit pénal de l’environnement, le droit des installations classées et la pollution marine des navires 

Unité 2 : un cours magistral et deux séminaires

  • Droit civil de l'environnement 2, François-Guy Trébulle 
    Les sites et sols pollués

Deux séminaires au choix:

  • Procédure et pratique du contentieux de l'environnement, Patrick Thieffry 
    Le contentieux interne et européenne environnemental et le contentieux du droit général de l'UE appliqué à l'environnement 
  • Patrimoine naturel et culturel, Christophe Sanson 
    rapport en groupe :
    • 2016/2017 : la loi biodiversité
    • 2015/2016 : le projet de loi biodiversité
    • 2014/2015 : le conservatoir du littoral
    • 2011/2012 : le changement climatique
    • 2009/2010 : les trames vertes et bleues 
       
  • Droit international public et européen de l'environnement 
    • Droit international de l’environnement, Josette Beer-Gabel :
      Etude d’instruments internationaux relatifs à la protection internationale des espaces marins, de la vie sauvage, des fleuves, et au fonctionnement de quelques institutions internationales.
    • Droit de l'Union européenne de l'environnement, Pascale Kromarek :
      Les directives et réglements relatifs au climat, aux installations dangereuses, au principe d'information, aux ressources naturelles, aux déchets et aux sols. 
  • Mémoire :
    Elaboration d'un mémoire individuel (soutenance en juin ou de manière exceptionnelle en septembre)

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